Causalit , Fondement Pour Une Th orie G n rale de la Responsabilit

La responsabilité connaît une crise d'identité, entre indemnisation et faute. Or, la faute n'est pas le fondement de la responsabilité, tandis que la causalité répond ŕ sa mission essentielle de socialisation. Le fondement de la responsabilité réside dans l'obligation de réparer le dommage causé ŕ autrui. Cette causalité créé seule le rapport d'obligation entre auteur et victime du dommage. Elle est la clef de voűte de la responsabilité. Elle justifie la notion męme de réparation et détermine sa mesure. La jurisprudence présente toutefois des incohérences, ne tirant pas toutes les conséquences de la causalité comme fondement de la responsabilité. Si la responsabilité civile est envisagée ŕ l'aune de la causalité, il s'en dégage un régime cohérent, une théorie générale car elle établit la mesure et les frontičres de la responsabilité. Frontičres internes, entre les acteurs du dommage. Frontičres externes, car elle constitue le critčre de distinction entre responsabilité contractuelle et délictuelle, et entre responsabilité et indemnisation. Grâce ŕ la causalité, la responsabilité civile ne manque pas d'avenir.